| Mentions légales | |||||
Liens directs :
Ce site web répond aux critères de développement préconisés par le W3C (World Wilde Web Consortium) et à été validé par cet organisme comme site de référence utilisant le HTML 4.01 et les CSS.
Les informations recueillies à travers notre site web ne seront pas transmises à des sociétés tiers. Toute information, notamment la copie des données personnelles collectées ou générées préalablement, au cours, ou à la suite du présent traitement, peut être communiquée aux personnes exerçant leur droit d'accès. Vous pouvez exercer votre droit d'accès et de rectification dans les conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " en faisant la demande directement par email auprès de : Nos plates-formes serveurs ne sont pas destinées, ni configurées de telle sorte à collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version de browser utilisé. En aucun cas nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément. Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont la finalité suivante : nous permettre, en interne, de procéder à des analyses de fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. La durée de conservation de ces informations n'excède pas 6 mois . Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur. Nous vous rappelons que vous disposez dans votre logiciel de navigation de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.
L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de la société Motus. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "Motus" ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de la société Motus. Motus n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site de la société Motus : www.orthomotus.com
|
|||||